Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASSION HISTOIRE
SOTECA, SARL

Numéro de dépôt :
3148596
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2022
PASSION HISTOIRE de SOTECA

Présentation de la marque PASSION HISTOIRE

Déposée le 19 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSION HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA domicilié(e) 48/50 bd Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 581 278 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOTECA, Michel HOMMELL domicilié(e) 48/50 bd Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque PASSION HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSION HISTOIRE est expirée depuis le 19 février 2022.

SOTECA a également déposé les autres marques suivantes : 14-18 , 14 18 , LEGION ETRANGERE HISTOIRE . PATRIMOINE. TRADITIONS , COMBATS ET OPERATIONS T.O.E. INDOCHINE, ALGERIE, OPEX , SOPHROLOGIE , Napoléon 1er , PARCOURS SOPHRO , SOPHROLOGIE PRATIQUES ET PERSPECTIVES , SOPHROLOGIES MAG , Jeanne d'Arc et la guerre de Cent Ans


SOTECA, SARL - 48/50 bd Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 384581278


SOTECA, Michel HOMMELL - 48/50 bd Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-18

Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378665 - Publication au BOPI 2003-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 28 février 2012 n°2492824 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-28

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques et numériques (notamment disques compacts (audio-vidéo), CD-ROM (cédéroms), DVD (disques numériques à usage varié)), disques acoustiques et à lecture optique, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Télécommunications. Communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques, services de transmission d'informations par voie télématique, messageries électroniques et télématiques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Communication par terminaux d'ordinateurs. Emissions radiophoniques et télévisées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.